Mentions Légales
Mentions légales
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2. Identification du site
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Nom du site :
Deroyulianelis
Adresse du site :
deroyulianelis.com
3. Règles d'utilisation
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-
de perturber ou compromettre son fonctionnement normal ;
-
de porter atteinte aux droits, à la sécurité ou aux intérêts légitimes de tiers ;
-
d'introduire, transmettre ou diffuser tout élément pouvant affecter la sécurité, l'intégrité ou la disponibilité du site.
En cas de comportement contraire aux règles applicables, nous pouvons prendre toute mesure raisonnablement nécessaire afin de préserver le bon fonctionnement et la sécurité du site.
4. Droits de propriété intellectuelle
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Ces contenus sont mis à disposition dans le cadre d'une consultation personnelle et normale du site.
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Toute exploitation autorisée des contenus doit être réalisée dans le respect des droits de propriété intellectuelle et de la législation applicable.
5. Présentation des produits
Nous apportons le plus grand soin aux informations publiées sur le site afin de présenter les produits de façon aussi claire, complète et précise que possible, notamment concernant leurs caractéristiques, dimensions, photographies et descriptions.
Malgré cette attention, certaines différences peuvent être constatées entre la présentation en ligne et le produit effectivement livré. Ces écarts peuvent notamment résulter des réglages d'affichage des appareils, des conditions lumineuses, des particularités naturelles des matériaux ou encore de certaines variations liées à la fabrication.
Les photographies, illustrations et descriptions disponibles sur le site ont pour objectif de donner une représentation fidèle des produits. Elles ne peuvent néanmoins garantir une reproduction absolument identique de l'ensemble de leurs caractéristiques physiques.
Les informations relatives aux produits peuvent être modifiées ou actualisées lorsque cela est nécessaire afin de correspondre aux caractéristiques disponibles et à l'évolution des services proposés.
6. Responsabilité et disponibilité du site
Nous mettons en œuvre des moyens raisonnables pour assurer le fonctionnement du site, sa disponibilité et l'accès aux services proposés.
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Lorsque ce type d'événement survient, nous faisons nos meilleurs efforts pour rétablir l'accès aux services dans un délai raisonnable, lorsque les circonstances le permettent.
Dans les limites prévues par la réglementation applicable, nous ne saurions être responsables des difficultés résultant exclusivement :
-
d'une utilisation inappropriée ou incorrecte du site par l'utilisateur ;
-
du matériel, des logiciels ou de la connexion Internet utilisés par l'utilisateur ;
-
de l'intervention ou du fonctionnement d'un prestataire tiers indépendant ;
-
de tout événement raisonnablement indépendant de notre contrôle.
Ces dispositions s'appliquent sous réserve des droits et protections accordés aux consommateurs par la législation en vigueur.
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Les modalités relatives à la collecte, au traitement, à la conservation et à la sécurisation des données personnelles sont présentées de manière détaillée dans notre Politique de confidentialité et notre Politique RGPD.
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En cas de question, de difficulté ou de différend concernant l'utilisation du site ou les services proposés, nous encourageons les parties à privilégier dans un premier temps une démarche amiable et un échange direct afin de rechercher une solution.
À défaut d'accord amiable, le litige pourra être porté devant les autorités ou juridictions compétentes, conformément aux règles de procédure applicables et sous réserve des droits dont bénéficient les consommateurs en vertu de la réglementation en vigueur.
10. Modification des mentions légales
Les présentes mentions légales peuvent être révisées ou mises à jour lorsque cela s'avère nécessaire, notamment pour tenir compte des modifications réglementaires, de l'évolution du site ou des changements apportés aux services proposés.
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